Mise à jour septembre 2016 : la prime à l’achat n’a pas été reconduite sur Marseille ; retrouvez ici toutes les aides à l’achat de vélo électrique !
Gilles, Technicien Conseils Cycle, du magasin Cyclable Marseille, apporte ici toutes les informations concernant l’aide à l’achat de vélo électrique de Marseille Provence Métropole (MPM) :
« Les côtes sont raides, le mistral souffle, les infrastructures controversables, le Marseillais acariâtre, mais le déplacement des citoyens de la commune de Marseille à vélo est de plus en plus important. Et plus considérable depuis l’arrivée des vélos à assistance électrique permettant aux usagers de se déplacer plus rapidement en ville, plus libre et sans transpirer !!!
Un soutien financier de Marseille Provence Métropole pour l’achat de vélo électrique
En effet, pour préserver son cadre de vie exceptionnel, Marseille Provence Métropole s’est donnée un objectif de diminution de Gaz à effet de serre sur son territoire fixé lors de l’adoption du Plan Climat Énergie Territorial. Par ailleurs, le Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement démontre la nécessité de diminuer les nuisances sonores afin de ne pas dégrader sa qualité de vie. Le développement des vélos à assistance électrique permet à la fois de rendre plus attractif ce mode de transport, tout en ne générant pas de pollution atmosphérique ou sonore. C’est pourquoi le soutien financier à ce mode de déplacement décarboné s’avère aujourd’hui utile. L’augmentation du nombre de vélos à assistance électrique, qui ne génèrent aucune pollution atmosphérique ou sonore, permet également de les rendre plus visibles par la population et d’inciter ainsi leur utilisation…
Prolongation de l’aide à l’achat de vélo électrique jusqu’au 31 décembre 2015
Pour remplir son objectif de 1 % de report des déplacements depuis la voiture et les scooters vers les « modes de transport à assistance électrique », Marseille Provence Métropole avait voté en décembre 2013 une subvention à hauteur de 25 % pour l’achat d’un vélo électrique neuf, soit 400 euros au maximum par foyer. L’enveloppe de 80.000 euros avait été prorogée deux fois, en octobre 2014 et mai 2015, pour un montant total de 70.000 euros. L’intégralité des 150.000 euros avait été consommée en quelques mois, et ce sont 420 particuliers qui en avaient bénéficié. Pour un vélo acheté en moyenne près de 1.700 euros, ils avaient reçu une aide de près de 360 euros.
Devant le succès du dispositif, la communauté urbaine vient de décider de le prolonger jusqu’au 31 décembre 2015 pour une enveloppe globale de 40.000 euros.
Pour y avoir droit, il suffit de télécharger un dossier de subvention (cf. ci-dessous) tiré du site officiel de MPM à l’achat de vélo électrique ou le récupérer à l’accueil de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole 10, Place de la Joliette Les Docks – Atrium 10.7 et de le retourner en fournissant les pièces demandées. MPM versera au bénéficiaire le montant de la subvention après présentation par celui-ci du dossier complet, sous réserve que « l’acquisition du véhicule neuf ait été réalisée durant la mise en place du présent dispositif. Les véhicules concernés par cette mesure sont des vélos à assistance électrique. Le terme «vélo à assistance électrique » s’entend selon la réglementation en vigueur, au sens de la directive européenne N° 2002/24/CE du 18 mars 2002 : « cycle à pédalage assisté, équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximale de 0,25 Kilowatt dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 Km/h, ou plus tôt , si le cycliste arrête de pédaler ». (Correspondance norme française NF R30-020). Compte-tenu de la diversité des modèles présents sur le marché, un certificat d’homologation correspondant sera exigé pour toute demande de subvention liée à l’achat de vélo à assistance électrique. Toute personne physique âgée de 14 ans au moins peut être éligible à la subvention octroyée par cette convention. La convention entre en vigueur à compter de la signature de celle-ci par les deux parties, pour une durée de 3 ans. Les personnes morales ne peuvent prétendre à la présente subvention. »
Convention de subvention MPM
A titre informatif, les pièces ci-jointes seront à fournir pour le montage du dossier :
– Copie du certificat d’homologation du vélo à assistance électrique ;
– Copie de la facture d’achat du vélo électrique, à son nom propre qui doit être postérieure à la délibération autorisant la subvention du véhicule ;
– Copie de la dernière taxe d’habitation complète ou une quittance de loyer ou une facture de moins de trois mois, au nom et à l’adresse du bénéficiaire. Cette pièce devra être au même nom et adresse que ceux figurant sur la facture du vélo ;
– Attestation sur l’honneur, pour la durée de la convention :
1) De ne percevoir qu’une seule subvention ;
2) De ne pas revendre le véhicule électrique aidé pendant la durée de la convention ;
3) D’apporter la preuve dans le délai de un mois suivant la demande des services de MPM, qu’il est bien en possession du véhicule électrique subventionné ;
– Relevé d’Identité Bancaire ou Postal du compte à créditer.
Dans l’hypothèse où le vélo à assistance électrique concerné par la dite subvention viendrait à être revendu avant l’expiration d’un délai de trois années suivant la signature de la convention, le bénéficiaire devra restituer ladite subvention à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole.
N’hésitez pas à venir nous rencontrer au magasin Cyclable Marseille. Nous vous aiderons à faire votre choix et nous pourrons vous accompagner si vous avez des questions concernant le dossier de subvention. »
Merci à Gilles – Technicien Conseil Cycles du magasin Cyclable Marseille, pour cet article très complet.